Accuracy, partenaire du colloque sur l’arbitrage dans les pays arabes et la zone OHADA

Accuracy a été partenaire du colloque « Arbitrage Pays arabes et OHADA », organisé par l’Université Euromed de Fès, qui a réuni universitaires, praticiens et experts autour des grandes évolutions de l’arbitrage dans ces régions. Plusieurs collaborateurs d’Accuracy ont pris part à cet événement, dont Delphine Sztermer, Margaux de Saint-Exupéry, Nicolas Barsalou et Guillaume Rosaz.

À cette occasion, Delphine Sztermer, associée, est intervenue lors du panel intitulé « Arbitrage d’investissement – futur incertain ? », aux côtés de Raëd Fathallah, Dany Khayat et Diamana Diawara, dans une session modérée par Mathias Audit.

Les échanges ont mis en lumière plusieurs dynamiques structurantes pour l’avenir de l’arbitrage d’investissement, en particulier au Maroc, en Afrique et dans la zone OHADA. Trois principaux enseignements se dégagent.

Le premier tient à un cadre de plus en plus exposé aux enjeux politiques et institutionnels. Les débats autour des montants des sentences illustrent les tensions croissantes entre souveraineté des États, attentes des investisseurs et perception publique du recours à l’arbitrage.
Le deuxième souligne le rôle central de la sécurité juridique dans l’attractivité des territoires. Au-delà des textes applicables, la prévisibilité des décisions, la cohérence des pratiques et les conditions d’exécution apparaissent déterminantes, en particulier pour les projets d’infrastructures de long terme.

Enfin, une troisième évolution se dessine autour d’une approche plus plurielle du règlement des différends. Si l’arbitrage demeure un outil clé, la montée en puissance de la médiation et des mécanismes hybrides reflète une recherche de solutions plus flexibles, à condition qu’elles s’inscrivent dans des cadres institutionnels solides et adaptés aux contextes locaux.

Présent à Casablanca depuis 2017, Accuracy accompagne ses clients sur de nombreux projets en Afrique et dans le monde arabe. Ce colloque a constitué une opportunité privilégiée d’échanges avec des professionnels de ces régions et de partage d’expertise sur des enjeux au cœur des transformations actuelles de l’arbitrage.