Analyse de rentabilité
Un fournisseur mondial d'installations et d'équipements destinés à l'industrie métallurgique a été partie à une procédure d'arbitrage devant la CCI concernant la conception, l'ingénierie, la fourniture, supervision et la mise en service d'une nouvelle usine de ferroalliages sur un site industriel existant en Asie centrale. La valeur du contrat concerné s'élevait à environ 1 milliard d'euros, et le demandeur réclamait environ 500 millions d'euros au titre du manque à gagner et des frais de remise en état.
Cette analyse a permis au tribunal de distinguer les pertes prétendument causées par des manquements contractuels de celles résultant de contraintes propres au projet. À l'issue du contre-interrogatoire, l'argumentation financière s'est articulée autour de la question du lien de causalité, production économie et la faisabilité des mesures correctives, plutôt que de se concentrer uniquement sur le déficit modélisé du demandeur.
Nos experts ont contesté les demandes du demandeur relatives au manque à gagner et aux frais de remise en état en se fondant sur le dossier contractuel et l'usine économie ainsi que les facteurs opérationnels à l'origine de cette sous-performance. Nous avons quantifié l'impact des contraintes liées aux matières premières et des prix des matières premières exposition et des scénarios de remédiation alternatifs grâce à des analyses de sensibilité ciblées élaborées en collaboration avec des conseillers juridiques et des experts techniques.